Impressions. 1998-1999 / Sénat., 346. Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre / France, Sénat

Public ISBD Titre de série : Impressions. 1998-1999 / Sénat., 346 Titre : Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre Type de document : texte imprimé Auteurs : France Sénat, Auteur Editeur : [Paris] : Sénat Année de publication : 1999 Collection : Impressions. 1998-1999 / Sénat. num. 346 Importance : 140 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-102567-7 Prix : 35 F : 5,34 EUR Note générale : Titre de couv. : "Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre, quels instruments économiques ?" Annexe au procès-verbal de la séance du 11 mai 1999 Langues : Français (fre) Mots-clés : Atmosphère  Pollution  Permis, licences, etc.  Air  Qualité -- Gestion  Coopération internationale  Gaz à effet de serre  Permis et obligations négociables  Taxe écologique Index. décimale : 363.7 Environnement Permalink : https://bi.b-a-m.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3714 Impressions. 1998-1999 / Sénat., 346. Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre [texte imprimé] / France Sénat, Auteur . - [Paris] : Sénat, 1999 . - 140 p. ; 24 cm. - (Impressions. 1998-1999 / Sénat.; 346) . ISBN : 978-2-11-102567-7 : 35 F : 5,34 EUR Titre de couv. : "Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre, quels instruments économiques ?" Annexe au procès-verbal de la séance du 11 mai 1999 Langues : Français (fre) Mots-clés : Atmosphère  Pollution  Permis, licences, etc.  Air  Qualité -- Gestion  Coopération internationale  Gaz à effet de serre  Permis et obligations négociables  Taxe écologique Index. décimale : 363.7 Environnement Permalink : https://bi.b-a-m.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3714